Hôtel de ville Archives - Très-Saint-Rédempteur https://tressaintredempteur.ca/categorie-de-document/services-aux-citoyens/reglements/hotel-de-ville/ Une municipalité où il fait bon vivre! Wed, 09 Sep 2026 13:35:28 +0000 fr-CA hourly 1 https://tressaintredempteur.ca/wp-content/uploads/2024/05/cropped-TRE-002-Logo-Tres-Saint-Redempteur-CARRE-scaled-1-32x32.jpg Hôtel de ville Archives - Très-Saint-Rédempteur https://tressaintredempteur.ca/categorie-de-document/services-aux-citoyens/reglements/hotel-de-ville/ 32 32 296-2026 – Règlement sur la gestion contractuelle https://tressaintredempteur.ca/document/296-2026-reglement-sur-la-gestion-contractuelle/ Wed, 09 Sep 2026 13:35:28 +0000 https://tressaintredempteur.ca/?post_type=document&p=10515 L’article 296-2026 – Règlement sur la gestion contractuelle est apparu en premier sur Très-Saint-Rédempteur.

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]]> 295-2026 – Règlement autorisant la conclusion d’une entente relative à la cour municipale régionale de Vaudreuil-Soulanges https://tressaintredempteur.ca/document/295-2026-reglement-autorisant-la-conclusion-dune-entente-relative-a-la-cour-municipale-regionale-de-vaudreuil-soulanges/ Mon, 17 Aug 2026 15:35:18 +0000 https://tressaintredempteur.ca/?post_type=document&p=10335 L’article 295-2026 – Règlement autorisant la conclusion d’une entente relative à la cour municipale régionale de Vaudreuil-Soulanges est apparu en premier sur Très-Saint-Rédempteur.

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]]> 294-2026 – Règlement concernant le code d’éthique et déontologie des élu(e)s municipaux https://tressaintredempteur.ca/document/294-2026-reglement-concernant-le-code-dethique-et-deontologie-des-elues-municipaux/ Wed, 13 May 2026 15:01:39 +0000 https://tressaintredempteur.ca/?post_type=document&p=9608 L’article 294-2026 – Règlement concernant le code d’éthique et déontologie des élu(e)s municipaux est apparu en premier sur Très-Saint-Rédempteur.

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]]> 261-2022 – Règlement modifiant le règlement numéro 238-2019 sur la gestion contractuelle aux fins de modifier les contrats pouvant être conclus de gré à gré https://tressaintredempteur.ca/document/261-2022-reglement-modifiant-le-reglement-numero-238-2019-sur-la-gestion-contractuelle-aux-fins-de-modifier-les-contrats-pouvant-etre-conclus-de-gre-a-gre/ Tue, 17 Dec 2024 19:36:22 +0000 https://tressaintredempteur.ca/?post_type=document&p=6507 L’article 261-2022 – Règlement modifiant le règlement numéro 238-2019 sur la gestion contractuelle aux fins de modifier les contrats pouvant être conclus de gré à gré est apparu en premier sur Très-Saint-Rédempteur.

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]]> 251-2021 – Règlement modifiant le règlement sur la gestion contractuelle numéro 238-2019 https://tressaintredempteur.ca/document/251-2021-reglement-modifiant-le-reglement-sur-la-gestion-contractuelle-numero-238-2019/ Tue, 17 Dec 2024 19:32:49 +0000 https://tressaintredempteur.ca/?post_type=document&p=6505 L’article 251-2021 – Règlement modifiant le règlement sur la gestion contractuelle numéro 238-2019 est apparu en premier sur Très-Saint-Rédempteur.

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]]> 280-2024 – Règlement modifiant le règlement numéro 260-2022 aux fins d’ajouter des règles de contrôle et de suivi budgétaire https://tressaintredempteur.ca/document/projet-de-reglement-numero-280-2024-modifiant-le-reglement-numero-260-2020-aux-fins-dajouter-des-regles-de-controle-et-de-suivi-budgetaires-ntrole-et-de-suivi-budgetaire/ Mon, 16 Dec 2024 18:50:11 +0000 https://tressaintredempteur.ca/?post_type=document&p=6500 L’article 280-2024 – Règlement modifiant le règlement numéro 260-2022 aux fins d’ajouter des règles de contrôle et de suivi budgétaire est apparu en premier sur Très-Saint-Rédempteur.

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]]> 279-2024 – Règlement modifiant le règlement numéro 264-2022 aux fins d’augmenter le fonds de roulement https://tressaintredempteur.ca/document/projet-de-reglement-numero-279-2024-modifiant-le-reglement-numero-264-2022-aux-fins-daugmenter-le-fonds-de-roulement/ Tue, 19 Nov 2024 14:33:59 +0000 https://tressaintredempteur.ca/?post_type=document&p=6443 L’article 279-2024 – Règlement modifiant le règlement numéro 264-2022 aux fins d’augmenter le fonds de roulement est apparu en premier sur Très-Saint-Rédempteur.

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]]> 278-2024 – Règlement modifiant le règlement numéro 238-2019 aux fins de modifier et d’ajouter des dispositions visant l’octroi de contrats https://tressaintredempteur.ca/document/projet-de-reglement-numero-278-2024-modifiant-le-reglement-numero-238-2019-aux-fins-de-modifier-et-dajouter-des-dispositions-visant-loctroi-de-contrats/ Tue, 19 Nov 2024 14:32:20 +0000 https://tressaintredempteur.ca/?post_type=document&p=6441 L’article 278-2024 – Règlement modifiant le règlement numéro 238-2019 aux fins de modifier et d’ajouter des dispositions visant l’octroi de contrats est apparu en premier sur Très-Saint-Rédempteur.

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]]> 277-2024 – Règlement sur la régie interne des séances du conseil https://tressaintredempteur.ca/document/projet-de-reglement-numero-277-2024-sur-la-regie-interne-des-seances-du-conseil/ Tue, 19 Nov 2024 14:30:21 +0000 https://tressaintredempteur.ca/?post_type=document&p=6439 L’article 277-2024 – Règlement sur la régie interne des séances du conseil est apparu en premier sur Très-Saint-Rédempteur.

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]]> 272-2024 – Règlement établissant la tarification des biens et services municipaux https://tressaintredempteur.ca/document/projet-de-reglement-numero-272-2024-etablissant-la-tarification-des-biens-et-services-municipaux/ Wed, 13 Mar 2024 15:32:57 +0000 https://tressaintredempteur.ca/?post_type=document&p=5647 L’article 272-2024 – Règlement établissant la tarification des biens et services municipaux est apparu en premier sur Très-Saint-Rédempteur.

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]]> 269-2023 – Règlement modifiant le règlement numéro 256-2021 concernant les modalités de publication des avis publics https://tressaintredempteur.ca/document/reglement-numero-269-2023-modifiant-le-reglement-numero-256-2021-concernant-les-modalites-de-publication-des-avis-publics/ Tue, 21 Nov 2023 15:22:24 +0000 https://tressaintredempteur.ca/?post_type=document&p=5289 L’article 269-2023 – Règlement modifiant le règlement numéro 256-2021 concernant les modalités de publication des avis publics est apparu en premier sur Très-Saint-Rédempteur.

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]]> 126 – Règlement décrétant l’exécution des travaux pour la réfection de la partie nord de la rue des Hérons https://tressaintredempteur.ca/document/126-reglement-decretant-lexecution-des-travaux-pour-la-refection-de-la-partie-nord-de-la-rue-des-herons/ Tue, 20 Sep 2022 15:11:40 +0000 http://tressaintredempteur.ca/?post_type=document&p=4353 L’article 126 – Règlement décrétant l’exécution des travaux pour la réfection de la partie nord de la rue des Hérons est apparu en premier sur Très-Saint-Rédempteur.

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