Élections municipales 2017

La prochaine élection municipale aura lieu le DIMANCHE 5 NOVEMBRE 2017.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des informations relatives à cette élection.

Pour toute information, vous êtes invité à communiquer avec le bureau du président d’élection aux coordonnées suivantes:

Bureau du président d’élection
Centre communautaire de Très-Saint-Rédempteur
769, route Principale
Très-Saint-Rédempteur (Québec) J0P 1P1
Téléphone : 450 451-5203, poste 224

Heures d’accueil : Lundi au jeudi
De 9 h à 17 h

MESSAGE DU PRÉSIDENT D’ÉLECTION

Le 5 novembre prochain sera jour d’élections générales dans toutes les municipalités du Québec. C’est un rendez-vous important pour la démocratie municipale.

En ma qualité de directrice générale et secrétaire-trésorière de la municipalité de Très-Saint-Rédempteur, j’assumerai la fonction de président d’élection. À ce titre, mon rôle sera de veiller à l’organisation et au bon déroulement de l’ensemble du processus électoral.

L’inscription de l’électeur sur la liste électorale municipale étant essentielle à l’exercice de son droit de vote, je me permets d’insister sur une étape cruciale du processus électorale, soit la révision de la liste électorale.

Bien que cette liste soit élaborée minutieusement à partir des données de la Liste électorale permanente tenue à jour par le directeur général des élections du Québec, il arrive trop fréquemment que des électeurs n’y soient pas inscrits alors qu’ils ont pourtant la qualité pour y être. Je vous invite donc à porter une attention particulière à l’avis de révision qui sera distribuée à chaque adresse entre le 10 et le 13 octobre 2017 et de vous présenter à la Commission de révision, aux dates annoncées, si des modifications à la liste électorale sont requises.

Vous noterez pas ailleurs une nouveauté pour la présente élection, qui concerne l’avis de révision transmis à chaque adresse. Au dos de celui-ci sera imprimée la carte de rappel pour tous les électeurs inscrits. L’envoi combiné de l’avis de révision et de la carte de rappel a le mérite d’éviter la confusion qu’engendre parfois l’envoi de deux communications à l’électeur, en plus d’être économiquement avantageux. Vous êtes donc prié de conserver ce document qui vous servira au moment du vote.

Je vous invite également à consulter le Guide de l’électeur qui renferme tous les renseignements utiles sur l’élection qui approche et en expose les différentes étapes. Consultez-le, puisqu’il répond fort probablement aux questions que vous pourriez vous poser à cet égard. Dans le cas contraire, ou pour une information détaillée, je vous invite à communiquer avec moi afin que je puisse répondre adéquatement à vos questions avec plaisir.

En terminant, je profite de l’occasion pour vous inviter à venir voter en grand nombre.

Bonne élection!

Le président d’élection
Louise Sisla

Le président d’élection de la municipalité de Très-Saint-Rédempteur est à la recherche de personnes fiables, disponibles, impartiales et possédant un bon jugement pour remplir les diverses fonctions de membre du personnel électoral en vue des élections municipales du 5 novembre prochain.

Les personnes désirant travailler lors du scrutin du 5 novembre 2017 et/ou du vote par anticipation du 29 octobre 2017, soit comme scrutateur, secrétaire, préposé aux listes, préposé à l’information, membre de la table de vérification de l’identité sont invités à compléter le formulaire.

Vous pouvez également vous présenter au Bureau du président d’élection, au Centre communautaire (769, route Principale), durant les heures d’accueil pour remplir le formulaire. Un membre du personnel sera disponible pour vous fournir toute l’aide nécessaire.

Les formulaires doivent être complétés au plus tard le 5 octobre 2017.

Les candidats doivent être âgés de 18 ans et plus. Il n’est pas nécessaire d’être résident de Très-Saint-Rédempteur mais, suivant le nombre de candidatures, préséance pourra être donnée à ceux qui y demeurent. Constitue un atout le fait d’avoir déjà travaillé lors d’une élection antérieure.

Vous avez des questions… consultez le Guide de l’électeur de Très-Saint-Rédempteur

Dès la première semaine du mois d’octobre 2017, le Guide de l’électeur sera distribué par la poste à tous les domiciles de la municipalité de Très-Saint-Rédempteur. Vous y trouverez tous les renseignements utiles dont les électeurs ont besoin pour le scrutin municipal du 5 novembre 2017.

Il est possible de télécharger le Guide de l’électeur (format PDF)

DATES IMPORTANTES

30 AOÛT 2017

Avis public d’élection
Avis public aux propriétaires uniques et copropriétaires indivis d’un immeuble et aux occupants uniques et cooccupants d’un établissement d’entreprise concernant leur inscription sur la liste électorale.

Du 22 SEPTEMBRE au 6 OCTOBRE 2017
Période pour produire une déclaration de candidature

5 OCTOBRE 2017
Dépôt de la liste électorale

Entre le 10 et le 13 OCTOBRE 2017
Distribution par la poste des avis concernant la révision de la liste électorale avec les cartes de rappel

14 OCTOBRE 2017
Avis public de la révision de la liste électorale
(Affichage d’une copie à chacun des deux endroits désignés)

17, 19 et 21 OCTOBRE 2017
Révision de la liste électorale par la Commission de révision
(Demande d’inscription, de radiation ou de correction)

23 OCTOBRE 2017
Avis public de tenu du scrutin
(Affichage d’une copie à chacun des deux endroits désignés)

29 OCTOBRE 2017
Vote par anticipation, de 12 h à 20 h

5 NOVEMBRE 2017
Scrutin électoral, de 10 h à 20 h

LA QUALITÉ D’ÉLÉCTEUR

Une condition essentielle pour avoir le droit de voter à l’élection générale du dimanche 5 novembre 2017 est l’inscription de l’électeur sur la liste électorale de la municipalité de Très-Saint-Rédempteur.

Pour avoir le droit d’être inscrit sur la liste électorale, une personne doit, en date du 1er septembre 2017, avoir la qualité d’électeur, c’est-à-dire :

  • être une personne physique majeure (âgée d’au moins 18 ans) ou qui deviendra majeure au plus tard le 5 novembre 2017;
  • détenir la citoyenneté canadienne;
  • n’être frappé d’aucune incapacité légale prévue par la loi.

ET remplir, à cette date, l’une des trois conditions suivantes :

  • être domicilié à Très-Saint-Rédempteur et au Québec depuis au moins six (6) mois, soit depuis au moins le 1er mars 2017;
  • être depuis au moins douze (12) mois propriétaire d’un immeuble situé sur le territoire de Très-Saint-Rédempteur, soit depuis au moins le 1er septembre 2016;
  • être depuis au moins douze (12) mois occupant d’un établissement d’entreprise sur le territoire de la municipalité de Très-Saint-Rédempteur, soit depuis au moins le 1er septembre 2016.

Pour une personne non domiciliée à Très-Saint-Rédempteur puisse être sur la liste électorale à titre de propriétaire unique d’un immeuble ou d’occupant unique d’un établissement d’entreprise, le président d’élection doit avoir reçu un écrit signé par cette personne et demandant cette inscription.

Quant aux copropriétaires indivis d’un immeuble et aux cooccupants d’un établissement d’entreprise, seul le copropriétaire ou le cooccupant, désigné au moyen d’une procuration signée par la majorité d’entre eux et transmise au président d’élection, a le droit d’être inscrit sur la liste électorale.

La personne qui est électeur à plusieurs titres sur la liste électorale de la municipalité de Très-Saint-Rédempteur, ne peut voter qu’une fois, selon l’ordre de priorité suivant :

  • à titre de personne domiciliée à Très-Saint-Rédempteur;
  • à titre de propriétaire unique d’un immeuble;
  • à titre de propriétaire unique d’un établissement d’entreprise;
  • à titre de copropriétaire désigné d’un immeuble;
  • à titre d’un cooccupant désigné d’un établissement d’entreprise.

Les personnes morales, les corporations, les sociétés ou les associations ne sont pas des électeurs aux fins d’une élection municipale et, par conséquent, ne peuvent être inscrites sur la liste électorale

LA LISTE ÉLECTORALE

La liste électorale sera déposée par le président d’élection le 5 octobre prochain.

Elle pourra être consultée à compter de cette date au bureau du président d’élection, situé au 769, route Principale à Très-Saint-Rédempteur.

LA RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE

Entre le 10 et le 13 octobre 2017, un avis sera envoyé à chaque adresse en regard de laquelle une ou plusieurs personnes sont inscrites sur la liste électorale.

Un avis sera également transmis aux adresses pour lesquelles la liste ne comporte aucune inscription.

IMPORTANT!
Vérifier, dès réception de l’avis, que les mentions y apparaissant sont exactes et complètes. Si votre nom n’apparaît pas à l’avis ou si aucun nom n’y est indiqué, c’est que vous n’êtes pas inscrit sur la liste électorale et que vous ne serez pas admis à voter pour le scrutin en cours, à moins que vous fassiez les démarches appropriées auprès de la Commission de révision. Si vous ne recevez pas l’avis, nous vous invitons à communiquer avec le bureau de la présidente d’élection afin de vérifier votre inscription sur la liste électorale

 

À compter du 17 octobre 2017 débutera la période de révision de la liste électorale, laquelle permet d’inscrire toute personne qui a le droit d’être inscrite sur cette liste électorale, de corriger des informations erronées qui s’y trouvent ou de radier le nom des personnes qui ne souhaitent pas ou qui n’ont pas le droit d’y être inscrites.

Les demandes de changement à la liste électorale doivent être présentées en personne à la Commission de révision par l’électeur lui-même, son conjoint (y compris les conjoint de fait), un parent de l’électeur (père, mère, grand-père, grand-mère, beau-père, belle-mère, frère, sœur, beau-frère, belle-sœur, fils, fille, beau-fils, belle-fille, petit-fils, petite-fille) ou une personne qui cohabite avec lui.

Exceptionnellement, une demande de radiation peut aussi être présentée par un électeur inscrit sur la liste électorale dans la même section de vote que la personne dont on demande la radiation.

Veuillez prendre note que dans le cas d’une demande d’inscription concernant une personne domiciliée, deux pièces d’identité de la personne dont on demande l’inscription devront être présentées à la Commission de révision. Une doit indiquer le nom et la date de naissance et la deuxième, le nom et l’adresse. L’adresse du domicile précédant de cette personne devra également être fournie.

Horaire de la Commission de révision

La Commission de révision siégera à la salle du conseil municipal, au Centre communautaire (769, route Principale) à Très-Saint-Rédempteur aux dates et heures suivantes :

Mardi 17 octobre 2017, de 13 h à 18 h
Jeudi 19 octobre 2017, de 9 h à 13 h, de 14 h à 18 h et de 19 h à 22 h
Samedi 21 octobre 2017, de 9 h à 13 h, de 14 h à 18 h

Si vous n’êtes pas inscrit sur la liste électorale officielle déposée après la période de révision, vous ne pourrez voter. Aucune démarche ultérieure ne pourra permettre de vous conférer ce droit le 5 novembre prochain.

LA CARTE DE RAPPEL 

Pour la présente élection, nous avons opté pour un envoi unique combinant l’avis de révision et la carte de rappel.

La carte de rappel située au dos de l’avis de révision indique la section de vote, le lieu de votation ainsi que toutes les indications relatives aux candidats en lice au poste de maire ou de conseiller municipal. Chaque électeur est prié d’apporter avec lui sa carte de rappel au moment d’aller voter, ce qui facilitera le repérage de son nom sur la liste électorale et accélérera les procédures.

Pour accélérer le processus électoral lors du vote, apportez votre carte de rappel!

Sachez cependant que la présentation de la carte de rappel n’est pas obligatoire.

L’EXERCICE DU DROIT DE VOTE 

Quand voter?

Après la période des mises en candidature, s’il y a plus d’un candidat en lice au poste de maire ou de conseiller municipal, un scrutin se déroulera le dimanche 5 novembre 2017, de 10 h à 20 h.

Où voter?

Le président d’élection a retenu le Centre socioculturel (ancienne église), situé au 808, route Principale, pour l’exercice du droit de vote.

Quelle est vôtre section de vote?

La liste des rues par section de vote présentée ci-dessous détermine la section de vote en fonction des rues. Les électeurs de ces sections de vote sont donc invités à porter une attention particulière à leur carte de rappel pour savoir à quelle section de vote ils doivent aller voter.

Section de vote # 1 Section de vote # 2
Astérix, rue Aubry, rue
Boisé, rue du Bertrand, rue
Cerf, rue du Bois-Franc, montée du
Cyprès, rue des Colibris, rue des
Fougères, rue des Dulude, rue
Frênes, rue des Hérons, rue des
Martin, rue Merles, rue des
Montagne, chemin de la Orioles, rue des
Mélèzes, rue des Oscar-McDonnell, rue
Primeau, montée Pommiers-Fleuris, chemin des
Principale, rue Roselins, rue des
Rainette, rue Ruisseau, chemin du
Ruban, chemin du Saint-Henri, chemin
Saint-Guillaume, chemin
Salamandre, rue de la
Sapins, des
Sommet, rue du
Villeneuve, rue

Identification des électeurs

Pour pouvoir exercer un droit de vote, l’électeur doit établir son identité en présentant l’un des documents ci-dessous au scrutateur :

  • carte d’assurance maladie (RAMQ);
  • permis de conduire ou permis probatoire (SAAQ) sur support plastique;
  • passeport canadien;
  • certificat de statut d’Indien;
  • carte d’identité des forces canadiennes.
  • Si un électeur n’a pas en sa possession l’un de ces documents, l’électeur est dirigé vers la table de vérification de l’identité des électeurs. À cet endroit, il peut établir son identité au moyen de divers autres documents que ceux mentionnés ci-dessus ou grâce à une personne qui l’accompagne et qui atteste son identité et son adresse, le tout selon les règles précises de la loi. S’il remplit les exigences de la loi, l’électeur reçoit alors une attestation qui lui permet d’exercer immédiatement son droit de vote.

Bulletin de vote

S’il y a élection au poste de maire ou de conseiller municipal, chaque électeur recevra deux (2) bulletins de vote.

LE VOTE PAR ANTICIPATION

Un vote par anticipation se tiendra le dimanche 29 octobre 2017, de 12 h à 20 h.

Le vote par anticipation se tiendra au Centre socioculturel (ancienne église) situé au 808, route Principale. La carte de rappel distribuée à chaque électeur contiendra une mention à cet égard.

Qui peut voter par anticipation?

Alors que la loi précisait auparavant que le vote par anticipation n’était ouvert qu’à certaines personnes, il est maintenant possible pour tout électeur inscrit sur la liste électorale de s’en prévaloir.

Il est toutefois utile de rappeler que la capacité d’accueil lors du vote par anticipation, bien qu’améliorée par la présente élection, est limitée par rapport au scrutin. Il est donc recommandé aux électeurs qui ont la possibilité de le faire de voter le jour du scrutin, soit le 5 novembre 2017.

 

Vous trouverez ci-joint un document qui a été conçu principalement pour informer les personnes qui désirent se présenter à un poste de membre du conseil municipal. Il contient les renseignements nécessaires pour se familiariser avec les principales règles relatives à l’élection.

Ce document n’est pas exhaustif et ne peut se substituer à une lecture de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ, chapitre E-2.2) désignée par l’acronyme LERM. Les références à des prescriptions légales de cette loi sont désignées entre les parenthèses avec l’indication LERM, incluant le numéro du ou des articles. Cette loi est disponible pour consultation sur le site des Publications du Québec à l’adresse suivante : publicationsduquebec.gouv.qc.ca.

 

Document d’information: «Se porter candidat aux élections municipales» (PDF)

Formulaire (SM-29) à remplir: «Déclaration de candidature» (PDF)

ÉLECTION MUNICIPALE DU 5 NOVEMBRE 2017

Liste des candidats

  1. Il y aura un vote par anticipation dimanche le 29 octobre 2017 et un scrutin sera tenu le dimanche 5 novembre 2017;

 

  1. Les candidats à cette élection pour les postes ci-après mentionnés sont :

 

POSTE À LA MAIRIE

LOUISE BLAIS                                                                        Indépendant

932, montée du Bois-Franc, Très-Saint-Rédempteur

JEAN LALONDE                                                                      Indépendant

833, route Principale, Très-Saint-Rédempteur

JULIE LEMIEUX                                                                      Indépendant

10, route Principale, Très-Saint-Rédempteur

 

POSTE DE CONSEILLER No1

PAUL COZENS                                                                          Indépendant

938, montée du Bois-Franc, Très-Saint-Rédempteur

STEVEN STRONG-GALLANT                                                   Indépendant

1255, rue Saint-Henri, Très-Saint-Rédempteur

 

POSTE DE CONSEILLER No2

ISABELLE PARÉ                                                                     Indépendant

1472, chemin Saint-Guilllaume, Sainte-Marthe

GÉRARD BEAUCLAIR                                                             Indépendant

119, rue des Frênes, Très-Saint-Rédempteur

 

POSTE DE CONSEILLER No3

RÉJEAN SAUVÉ                                                                      Indépendant

1068, route Principale, Très-Saint-Rédempteur

ALINE VEZAINE                                                                      Indépendant

21, route Principale, Très-Saint-Rédempteur

 

POSTE DE CONSEILLER No6

MARIO CARDINAL                                                                  Indépendant

1180, route Principale, Très-Saint-Rédempteur

WILLY MOUZON                                                                     Indépendant

271, route Principale, Très-Saint-Rédempteur

 

  • La personne suivante a été proclamée élue par acclamation à la fin de la période de mises en candidatures le 6 octobre dernier, puisque sans opposition : ALEXANDRE ZALAC, 1541, route Principale, au poste de Conseiller No5.

 

  • Le 21 octobre 2017, réception du désistement de RENÉ-PHILIPPE HÉBERT au poste de Conseiller No 4 donc la candidate ALINE NAULT, proclamée élue sans opposition.

 

Louise Sisla

Présidente d’élection

À venir…

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